Mentions Légales
ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE
Le site internet jardinsdemilie.fr présente les activités et services de nos deux établissements physiques. En effet, deux sociétés distinctes exploitent ces points de vente :
Établissement de Gazeran :
La société LES JARDINS D’EMILIE, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 38 112,25 €, exploite le magasin de Gazeran. De plus, elle s’immatricule au RCS de Versailles sous le numéro 417 738 853. Son siège social se situe au Lieu-dit Cutesson, 78120 Gazeran.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 33 417 738 853.
Établissement de Sermaise :
La société Les Jardins des 3 Vallées, SASU au capital de 121 959,00 €, exploite l’établissement de Sermaise. Par ailleurs, elle s’immatricule au RCS d’Évry sous le numéro 438 315 111. Son siège social se situe au 518 avenue de Dourdan, 91530 Sermaise.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 68 438 315 111.
Direction de la publication :
Monsieur Matthieu Delalande assure la direction de la publication en sa qualité de représentant légal.
Adresse e-mail de contact : contact@jardinsdemilie.fr
Téléphone : 01 34 57 10 40
ARTICLE 2 : HÉBERGEMENT DU SITE
La société OVH SAS assure l’hébergement du site internet. En effet, cet hébergeur dispose d’un capital social de 10 174 560 € et s’immatricule au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : www.ovhcloud.com
ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, graphismes, logos, images et vidéos) constitue la propriété exclusive de nos sociétés ou de nos partenaires. Ainsi, toute reproduction, représentation ou modification sans notre accord préalable et écrit reste strictement interdite.
De plus, l’utilisation non autorisée de ces éléments peut constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
ARTICLE 4 : GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Nos sociétés respectent la confidentialité de vos informations. Pour cette raison, nous traitons vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Par ailleurs, vous pouvez consulter notre Charte de protection des données personnelles pour connaître vos droits d’accès, de rectification et de suppression.
ARTICLE 5 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous nous efforçons de fournir des informations précises et régulièrement mises à jour sur notre site. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. En conséquence, l’utilisateur consulte le site sous sa seule responsabilité.
